Entrées par Marie-Charlotte Nantas

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Impact du COVID-19 sur votre document unique

Le contexte sanitaire sensible que nous traversons actuellement pose un grand nombre de questions concernant la sécurité de vos salariés, de vos clients mais également de vos partenaires. Cela nécessite une mise à jour de votre Document Unique dont les objectifs sont les suivants : Définir un plan d’actions pour réduire les risques professionnels Réduire […]

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Formations à distance : Gestion de vos risques professionnels

La gestion du risque professionnel représente un enjeu humain et économique important.  Dans le contexte actuel, les questions soulevées par les employeurs en matière d’accidents de travail et maladies professionnelles sont nombreuses : Comment déclarer un accident du travail qui serait lié au Covid-19 ? Est-ce que je dois déclarer l’accident d’un salarié en télétravail ? Comment […]

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COVID-19 : règles applicables aux procédures de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles

ARTICLE D’EXPERT – Par Charlotte Launay, Consultante Performance RH, chez GAC Group L’ordonnance n° 2020-460 portant diverses mesures prises pour faire face à l’épidémie de covid-19 a été publiée au Journal Officiel le 22 avril 2020. Cette ordonnance proroge les délais applicables aux procédures de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles.   […]

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[Replay Webinar C3S] : Agissez avant le 15 mai sur le montant de votre C3S !

Replay Webinar C3S « Agissez avant le 15 mai sur le montant de votre C3S » #1 – Contexte et champs d’application La Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés (C3S) existe depuis 1970. Aujourd’hui, elle représente plus de 20.000 contribuables pour presque 3,8 milliards de budget en 2018. Dans quel contexte a-t-elle été créée et quelle a été […]

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COVID-19 et risques professionnels

ARTICLE D’EXPERT – Par Charlotte Launay, Consultante Performance RH, chez GAC Group Durant cette période d’urgence sanitaire et de confinement, certains travailleurs qui le peuvent et ceux dont le travail est essentiel au fonctionnement de la Nation, continuent d’exercer leur activité professionnelle. Aussi, s’est inévitablement posée la question de la prise en charge au titre […]

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Cotisation AT/MP et COVID-19 : les ristournes, avances et cotisations supplémentaires sont-elles maintenues ?

ARTICLE D’EXPERT – Par Samia Benmahrez, Consultante Performance RH, chez GAC Group Compte-tenu de la crise sanitaire, un arrêté du 7 avril 2020 adapte les règles d’attribution des ristournes sur la cotisation d’accident du travail et des avances faites aux entreprises qui engagent des actions de prévention spécifiques. En effet, la CARSAT (ou CRAMIF en […]

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[Webinar] Agissez avant le 15 mai sur le montant de votre C3S !

Le saviez-vous ?  La C3S (Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés) se base sur le chiffre d’affaires des entreprises. Vouée à disparaître il y a quelques années, la contribution est toujours d’actualité et participe au financement des charges de l’assurance vieillesse. Son recouvrement, depuis le 1er janvier 2019, est géré par les URSSAF. Malgré son taux unique […]

Coronavirus : quelles mesures pour vous aider ?

  Échéance URSSAF du 05 avril : des mesures exceptionnelles pour accompagner les entreprises en difficulté Le réseau des URSSAF déclenche des mesures exceptionnelles pour l’accompagnement des entreprises afin de tenir compte de l’impact de l’épidémie de coronavirus sur l’activité économique. En voici la synthèse : Pour les employeurs (entreprises de plus de 50 salariés) Les […]

Coronavirus : règles applicables devant les juridictions

4 ordonnances ont été publiées ce jour au Journal Officiel afin d’adapter les règles applicables devant les juridictions pénales, aux autres juridictions de l’ordre judiciaire, aux juridictions de l’ordre administratif et proroger des délais échus pendant la période d’urgence sanitaire. Pour ce qui nous concerne, l’ordonnance n° 2020-306 du 25 mars 2020 relative à la prorogation des […]

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[Replay Webinar AT Advance] : Gérez votre sinistralité !

Replay Webinar AT Advance, module de gestion de votre sinistralité  #1 – Fonctionnalités d’AT Advance ATAdvance est un module de gestion qui vous permet de digitaliser et optimiser toute votre gestion des risques professionnels et maladies professionnelles grâce à l’analyse votre sinistralité et son évolution afin d’affiner les actions de prévention. A quels besoins répond […]