Webinar AT Advance

Des accidents de travail et maladies professionnelles surviennent régulièrement dans votre entreprise ?

Vous vous sentez parfois démuni(e) face à la rédaction de la déclaration de vos ATMP ? (vous avez des doutes sur les conditions de suvenance de l’accident, est-ce un accident de travail ou de trajet…). Cette première étape est clé, ne passez pas à côté d’informations importantes et facilitez la gestion quotidienne de votre sinistralité en adoptant la solution AT ADVANCE !

Gagnez en efficacité et en réactivité

Venez découvrir AT ADVANCE, outil de pilotage et gestion de vos ATMP par une mise en place d’alertes, d’indicateurs clés et de tableaux de bords adaptés. Cette solution vous aidera à la prise de décision pour anticiper les ATMP et sécuriser vos déclarations.

AT ADVANCE est mis à jour constamment au fil des évolutions législatives et réglementaires (intégration du changement dans la procédure d’instruction des déclarations ATMP au 01/12/2019).

C’est une plateforme en mode Saas, simple d’utilisation, ergonomique et avec un accès sécurisé et fiable.

Découvrez notre outil conçu par nos experts en performance RH, au cours d’un webinar le 05 mars 2020 à 11h45.

AT Advance :

Simplifiez vos déclarations ATMP !

 

Les intervenants

  • Charlotte LAUNAY, Consultante BU Performance RH, GAC Group

Informations pratiques

Jeudi 05 mars, à 11h45

Inscription

 

 

 

Découvrez AT Advance en vidéo ICI

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Webinar C3S

Le saviez-vous ? 

La C3S (Contribution Sociale de Solidarité des Sociétés) se base sur le chiffre d’affaires des entreprises. Vouée à disparaître il y a quelques années, la contribution est toujours d’actualité et participe au financement des charges de l’assurance vieillesse. Son recouvrement, depuis le 1er janvier 2019, est géré par les URSSAF.

Malgré son taux unique (0,16%), le calcul de son assiette reste subtil et peut être sujet à erreurs : de nombreuses entreprises déclarent et acquittent chaque année un montant excessif de C3S.

Certaines déductions spécifiques sont en effet applicables et permettent l’ajustement de cette fiscalité : nos consultants s’assurent que chaque entreprise s’acquitte du bon montant de taxe.

Nos experts en performance financière vous proposent de vous donner quelques clés pour faire baisser le montant de cette taxe.

Ce webinar sera animé par  :

  • Alexandre Boutier (Consultant Fiscaliste chez GAC Group)

Informations pratiques

Vendredi 28 février, à 13h45

 

Inscription :

 

 

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Décryptage du Guide CIR 2019 du Ministère de la Recherche & avis d’experts : comment déclarer sereinement face aux nouvelles exigences de l’administration fiscale ?

 

  1. Les subtilités du Guide CIR 2019
  2. Déclarer selon les nouvelles exigences du MESRI
  3. Faire face aux nouveaux contrôles

 

#1 – Guide CIR 2019, passons-nous d‘un dispositif incitatif à restrictif ?

Dans ce webinar, 2 experts vont débattre concernant l’évolution du GUIDE CIR 2019 du MESRI : Christian ORFILA, ex-Responsable du CIR au MESRI pendant 25 ans, avec l’un de nos Directeur de Mission Innovation. Ils vous livreront, sans filtre, leurs conseils et leurs avis concernant les tendances à venir sur la façon de déclarer.

Concrètement, passons-nous ‘un dispositif incitatif à restrictif ?

 

#2 – Guide CIR 2019, les frais de fonctionnement

Initialement, le guide 2019 indiquait que les dépenses de fonctionnement étaient fixées forfaitairement à 43% à partir de l’exercice 2019. Lors d’une mise à jour, le 15 janvier 2020, le guide s’appuie bien sur la loi de finances pour 2020 en indiquant que les dépenses de fonctionnement sont fixées à 43% à partir de l’exercice 2020.

L’impact représenterait ainsi une diminution moyenne de 4% du crédit d’impôt habituellement accordé par l’entité déclarante Quid de la « sanctuarisation » du dispositif et d’un regard « pro-entreprise » vs uniquement fiscal ?

 

 

#3 – Guide CIR 2019, la sous-traitance

La sous-traitance de spécialité : Il est rappelé que la sous-traitance, pour être éligible au CIR, doit répondre à un besoin de compétences spécifiques et techniques élevées, que ne possède pas le donneur d’ordre.

La sous-traitance de capacité : Cette situation de sous-traitance n’est pas éligible au CIR, du fait que le sous-traitant est alors considéré comme un simple exécutant d’une opération définie par le donneur d’ordre

En plus de cette distinction, les entreprises devront redoubler de vigilance en raison de la nouvelle loi de finances pour 2020 qui instaure un encadrement de la sous-traitance en cascade

Assurez-vous dès le départ que contractuellement, le partenariat est « sain » (Propriété Intellectuelle, nature des travaux et livrables)

Déclarez à la juste mesure de l’enveloppe reçue / attendue !

 

 

#4 – Guide CIR 2019, le dossier technique

Le MESRI a ajouté de manière « expresse », les attendus pour la constitution du dossier justificatif du CIR.

Les précisions apportées concernent la démarche scientifique, les indicateurs de R&D et les dépenses éligibles.

Il convient de s’assurer d’avoir un dossier technique conforme et exhaustif afin de limiter une possible remise en cause par l’administration

Structuration et organisation « académique » attendue (organisation de l’équipe, planification R&D…)

Plus de détails et de subtilités sur la méthodologie employée (opération vs projet)

 

 

 

#5 – Guide CIR 2019, la non-rétroactivité du dossier justificatif 2018 (et l’assurance CIR)

Cette mention n’a pas de valeur légale : juridiquement, un texte n’est pas rétroactif, sauf expressément indiqué dans la loi

Elle pourra néanmoins constituer un argument dans le cadre des demandes d’informations adressées et au titre desquelles, le dossier justificatif communiqué fourni soit conforme aux critères du dossier actualisé en 2018

Concrètement, l’expert risque de se baser sur ce mode de fonctionnement sur vos déclarations CIR antérieures à 2018

Restez extrêmement vigilants sur la façon de présenter vos dossiers

Anticipez les demandes complémentaires qui pourraient être faites (à défaut de devoir réécrire vos dossiers selon cette directive)

 

 

#6 – Guide CIR 2019, rescrit, élargi vs roulant

 

 

#7 – Guide CIR 2019, profitez-en pour diagnostiquer l’ensemble de votre stratégie !

La justification des montants de CIR et les réponses à AAP représentent une opportunité pour :  

 Structurer votre démarche R&D
 Acquérir les bonnes pratiques en matière d’organisation / capitalisation de l’activité innovante
 Favoriser la prise de recul, pour s’extraire de votre contexte
 Exploiter les nouvelles connaissances et compétences acquises au cours des projets

Pour évaluer votre capacité à innover, l’efficacité de votre organisation et de vos processus, effectuez des « vrais » diagnostics innovation.

 

 

 

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REPLAY WEBINAR H2020

Vous souhaitez développer un projet de recherche ou d’innovation au niveau européen ? Vous êtes perdu dans la complexité des dispositifs ? Vous ne savez pas par où commencer ?

Ce webinar est fait pour vous éclairer grâce aux conseils de :

  • Isabelle Dupret (Directrice Recherche et Innovation de Segula Technologies / Expert indépendant auprès de la Commission Européenne)
  • Jérôme Billé (PCNPME H2020 / Délégué Général de France Innovation & ASRC)
  • Antoine Verrier (Consultant Aides & Subventions européennes chez GAC Group)

 

Il vous permettra de découvrir :

  • les opportunités de financements européens dédiés aux projets de recherche et d’innovation : dans tous les secteurs d’activité et pour tous les porteurs de projets (PME, grandes entreprises, centres de recherche, université, etc.).
  • les principaux financements européens (Instrument PME/Accélérateur,, Fast Track to Innovation, Actions Marie Sklodowska-Curie, etc.)
  • des retours d’expérience pragmatiques selon 3 profils experts (montage, coordination et soutenance de projets européens).

#1 – Panorama des financements européens à votre disposition

Parmi la multitude de programmes européens disponibles, nous avons fait ici un focus sur les deux principaux (ceux qui émanent directement de la commission) :

  • Top Down : Horizon 2020 (2014 – 2020) et Horizon Europe (2021 – 2027)
  • Bottom Up : Euréka

Nous vous détaillerons aussi durant cette partie les subtilités à connaitre pour prétendre à ces aides / subventions ainsi que la manière dont vous pourriez cumuler Crédit Impôt Recherche et Aides Européennes à l’innovation

 

#2 – Zoom sur l’EIC Accelerator Pilot (nouveau « instrument PME Phase 2 »)

Dans cette partie, nous vous expliquerons le nouveau programme « instrument PME Phase 2 » qui s’appelle désormais « EIC Accelerator Pilot » (EIC).

Dans le nouveau programme Horizon Europe 2021 / 2027, nous avons cet accélérateur EIC avec une dimension nouvelle, l’equity ! La commission peut donc intervenir, au-delà de la subvention, sur l’actionnariat de votre société.

L’ambition de l’EIC est de transformer votre entreprise en « championne » sans distinction de sujet : vous ne pouvez pas être hors sujet !

 

 

#3 – Aides Européennes à l’innovation, retour d’expérience de Segula Technologies

En tant que Directrice Innovation & Recherche d’un Grand Compte et en tant qu’experte auprès de la commission, Isabelle Dupret nous fait l’honneur de nous livrer ses conseils pragmatiques pour s’impliquer dans un projet collaboratif européen ainsi que les pièges à éviter avant de l’envisager.

L’idée générale est que lorsqu’on fait le constat qu’on a besoin d’envisager un projet d’envergure, risqué, voir « disruptif », il s’agit ici de pouvoir mutualiser des savoir faires tout en bénéficiant d’une assistance financière pour mener à bien ce projet (subventions qui peuvent atteindre 100% des couts du projet…).

 

 

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GAC Group sera présent au salon Solutions RH ! 

Retrouvez-nous du 17 au 19 mars 2020 au Salon Solutions RH, stand D3, pour découvrir comment GAC Group accompagne les entreprises sur l’ensemble de leur Performance RH (de la performance économique à la performance sociale).

Vous pourrez notamment en savoir plus sur nos 2 solutions innovantes dans la gestion RH :

  • D²BI: Solution de pilotage et analytics RH via la DSN 
  • AT Advance : Solution de pilotage des AT / MP

Infos pratiques

17 au 19 mars 2020

Stand D3

Paris Porte de Versailles
Pavillon 4.1/4.2

Financement de l’innovation : découvrez de manière très pragmatique comment manager le financement de vos innovations en 2020

Concrètement, comment aligner stratégie financière, innovation et business dans le respect des nouveautés juridiques ?

Quelles sont les meilleures pratiques pour utiliser efficacement toutes les aides financières à votre disposition ?  

PTZI, CIR/CII/JEI, Aides internationales, européennes, nationales, régionales et Fonds privés…Regards croisés d’experts, retours d’expériences  et cas concrets d’utilisations agiles de ces dispositifs.

Après cet atelier de travail vous saurez :

  • Appréhender ces dispositifs
  • Associer financements publics et privés
  • Aligner vos stratégies fiscale / innovation et business.

Rendez-vous Mardi 03 Mars 2020 :

  • 08h30 / 09h : Accueil / Café – petit déjeuner
  • 09h / 10h : Table ronde
  • 10h / 10h30 : Pause Network et petit déjeuner
  • 10h30 / 11h30 : Ateliers (CIR, Aides et Subventions et levées de fonds)

Intervenant :

  • Anne Sophie Gallet : Directrice Affacturage @La Banque Postale
  • Florie d’Halluin : Directrice Conseil Innovation @GAC HDF
  • Jean Yves Bacon : Chargé d’investissements @Finorpa Gestion
  • Jean Pierre Leac : Responsable Service Entreprise @HDFID 
  • Jérôme Billé : Délégué Général @France Innovation / ASRC & Point de Contact France @H2020

Informations pratiques

Mardi 03 Mars 2020, de 08h30 à 11h30

Lieu : Mama Shelter Lille (97 Place Saint-Hubert, 59800 Lille)

Parking disponible sur place (sur demande)

Inscription :

 

 


 

Programmes des ateliers : 

Crédit Impôt Recherche

« Comment constituer, sécuriser et optimiser vos dossiers CIR ? »

Programme :

  • CIR, ses subtilités et ses nouveautés
  • Calculer le montant / Utiliser la créance
  • Sécuriser / présenter le dossier
  • Anticiper / gérer les contrôles et contentieux fiscaux

Aides et  Subventions

H2020, APT, Innov’up, PTZI, PIA… Comment vous y retrouver dans cette jungle ?

Programme :

  • Avoir une vision 360° des AS auxquelles vous avez droit
  • Les bonnes pratiques pour monter ses dossiers
  • Les intégrer au cœur de votre stratégie d’entreprise
  • En bénéficier à chaque étape de vos projets ?

Fonds privés

L’essentiel pour lever des fonds

Programme :

  • Quand et auprès de qui aller chercher des fonds privés 
  • Valorisation de son projet auprès des investisseurs
  • Les documents et l’état d’esprit nécessaires pour lever

Financement de l’innovation : découvrez de manière très pragmatique comment manager le financement de vos innovations en 2020

Concrètement, comment aligner stratégie financière, innovation et business dans le respect des nouveautés juridiques ?

Quelles sont les meilleures pratiques pour utiliser efficacement toutes les aides financières à votre disposition ?  

PTZI, CIR/CII/JEI, Aides internationales, européennes, nationales, régionales et Fonds privés…Regards croisés d’experts, retours d’expériences  et cas concrets d’utilisations agiles de ces dispositifs.

Après cet atelier de travail vous saurez :

  • Appréhender ces dispositifs
  • Associer financements publics et privés
  • Aligner vos stratégies : fiscalité, innovation et business

Rendez-vous Jeudi 27 Février :

  • De 18h00 à 19h00 : Table Ronde
  • De 19h00 à 19h30 : Questions / Réponses
  • De 19h30 à 20h30 : Cocktail dînatoire & Networking

Intervenant :

  • Johann FAURE : Responsable des Programmes d’Innovation Internationaux @Bpifrance
  • Christian ORFILA : Responsable du CIR au Ministère de la Recherche (pendant 25 ans)
  • Jérôme BILLE: Point de contact National Horizon 2020 / Délégué Générale de l’ASRC / France Innovation
  • Sofiane DAIKHI: Directeur Innovation Région IDF (GAC Group)

Informations pratiques

Jeudi 27 Février, de 18h à 20h30

Lieu : GAC Group France (11-13 rue René Jacques 92130 Issy les Moulineaux)

Parking disponible sur place (sur demande)

Inscription :

 

 

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Webinar sur le Nouveau Guide du Crédit Impôt Recherche 2019 publié par le MESRI: décryptage et avis d’experts 

La nouvelle mouture du guide du CIR pour l’année 2019 vient d’être publiée par le MESRI…

Ce nouveau guide paru de manière particulièrement tardive cette année, présente un grand nombre de nouveautés dont nous avons choisi de vous décrypter l’impact, avec l’ex Responsable du CIR au MESRI.

Rendez-vous le 30 janvier 2020 à 11h30 pour y assister !

Ce webinar sera co-animé par  :

  • Christian Orfila (Responsable du CIR au MESRI pendant 25 ans)
  • Axel Merlin (Manager Innovation chez GAC Group)

Il vous permettra de découvrir  :

  • Quelles sont les nouvelles subtilités de ce guide ?
  • Comment déclarer sereinement face aux nouvelles exigences du Ministère ?
  • Comment faire face aux nouveaux contrôles ?

Inscription :

 

 

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Pour en savoir plus sur le Nouveau Guide du Ministère, c’est ici 

Webinar Innovation & Europe : Quelles sont les opportunités européennes à saisir en 2020 pour vos projets innovants ?

Vous souhaitez développer un projet de recherche ou d’innovation au niveau européen ? Vous êtes perdu dans la complexité des dispositifs ? Vous ne savez pas par où commencer ?

Rendez-vous le 24 janvier 2020 à 14h30 pour un webinar sur les opportunités que l’Europe vous offre en terme de Recherche et d’Innovation !

Ce webinar sera co-annimé par  :

  • Isabelle Dupret (Directrice Recherche et Innovation de Segula Technologies / Expert indépendant auprès de la Commission Européenne)
  • Jérôme Billé (PCNPME H2020 / Délégué Général de France Innovation & ASRC)
  • Antoine Verrier (Consultant Aides & Subventions européennes chez GAC Group)

Il vous permettra de découvrir  :

    • Les opportunités de financements européens dédiés aux projets de recherche et d’innovation : dans tous les secteurs d’activité et pour tous les porteurs de projets (PME, grandes entreprises, centres de recherche, université, etc.).
    • Les principaux financements européens (Instrument PME/Accélérateur,, Fast Track to Innovation, Actions MarieSklodowska-Curie, etc.)
    • Des retours d’expérience pragmatiques selon 3 profils experts (montage, coordination et soutenance de projets européens).

Programme :

  • Présentation générale des financements européens

  • L’Europe, comment s’y retrouver ?  (types d’actions selon les typologies de projets, mécanique des financements, chances de succès)

  • Retour d’expérience d’un grand compte (montage des projets, management des projets, dimension européenne / internationale) 

  • Retour d’expérience sur l’Instrument PME/Accélérateur (comment candidater à l’un des dispositifs les plus concurrentiels ?) 

Inscription :

 

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Pour en savoir plus sur H2020, c’est ici 

Fiscalité d’entreprise : découvrez de manière très pragmatique comment manager le financement de vos innovations en 2020

Concrètement, comment aligner stratégie fiscale, innovation et business dans le respect des nouveautés juridiques ?

Quelles sont les meilleures pratiques pour utiliser efficacement toutes les aides financières à votre disposition ?  

PTZI, CIR/CII/JEI, Aides Européennes, nationales, régionales et Fonds privés…Regards croisés d’experts, retours d’expériences, jurisprudences et cas concrets d’utilisations agiles de ces dispositifs.

Après cet atelier de travail vous saurez :

  • Appréhender ces dispositifs
  • Associer financements publics et privés
  • Aligner vos stratégies fiscale / innovation et business.

Rendez-vous Mercredi 22 Janvier 2019 en deux temps :

  • De 11h30 à 13h30 : Déjeuner de travail
  • De 14h à 15h : Ateliers thématiques

Intervenant :

  • Philippe Raynaud : Président DFCG Midi Pyrénées
  • Christian Orfila : Responsable du CIR au Ministère de la Recherche (pendant 25 ans)
  • Jérôme Billé : Point de contact National Horizon 2020 / Délégué Générale de l’ASRC / France Innovation
  • Guillaume Martenot : Avocat Fiscalité de l’Innovation (KPMG)
  • Morgane Chanaud : Directrice Région Occitanie (GAC Group)

Programme :

  • 11h30 / 12h : Accueil
  • 12h / 13h : Table ronde
  • 13h / 14h : cocktail déjeunatoire & Networking
  • 14h / 15h : 3 ateliers thématiques : CIR / Aides & Subventions / Levées de fonds

Informations pratiques

Mercredi 22 Janvier 2020 de 11h30 à 15h

Lieu : KPMG, 224 Rue Carmin, 31670 Labège

Inscription :

 

 

Déscriptif des ateliers :

Crédit Impôt Recherche

« Comment constituer, sécuriser et optimiser vos dossiers CIR ? »

Animateurs :

  • Christian Orfila (Responsable du CIR au Ministère pendant 25 ans)
  • Maxime Mancier (Manager Senior en management de l’innovation)
  • Guillaume Martenot : Avocat Fiscalité de l’Innovation (KPMG)

Programme :

  • CIR, ses subtilités et ses nouveautés
  • Calculer le montant / Utiliser la créance
  • Sécuriser / présenter le dossier
  • Anticiper / gérer les contrôles et contentieux fiscaux

Aides et  Subventions

H2020, APT, Innov’up, PTZI, PIA… Comment vous y retrouver dans cette jungle ?

Animateurs :

  • (Jérôme Billé / Point de contact National H2020 / DG de l’ASRC et France Innovation)
  • Kaoutar Belefkih (Consultantes Aides et Subventions)

Programme :

  • Avoir une vision 360° des AS auxquelles vous avez droit
  • Les bonnes pratiques pour monter ses dossiers
  • Les intégrer au cœur de votre stratégie d’entreprise
  • En bénéficier à chaque étape de vos projets ?

Fonds privés

L’essentiel pour lever des fonds

Animateurs :

  • Emeline Brungard (Consultante en Fonds Privés)
  • Morgane Chanaud (Directrice GAC Sud-Ouest)

Programme :

  • Quand et auprès de qui aller chercher des fonds privés 
  • Valorisation de son projet auprès des investisseurs
  • Les documents et l’état d’esprit nécessaires pour lever

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