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Financement de l’innovation : découvrez de manière très pragmatique comment manager le financement de vos innovations en 2020

Concrètement, comment aligner stratégie financière, innovation et business dans le respect des nouveautés juridiques ?

Quelles sont les meilleures pratiques pour utiliser efficacement toutes les aides financières à votre disposition ?  

PTZI, CIR/CII/JEI, Aides internationales, européennes, nationales, régionales et Fonds privés…Regards croisés d’experts, retours d’expériences  et cas concrets d’utilisations agiles de ces dispositifs.

Après cet atelier de travail vous saurez :

  • Appréhender ces dispositifs
  • Associer financements publics et privés
  • Aligner vos stratégies fiscale / innovation et business.

Rendez-vous Mardi 03 Mars 2020 :

  • 08h30 / 09h : Accueil / Café – petit déjeuner
  • 09h / 10h : Table ronde
  • 10h / 10h30 : Pause Network et petit déjeuner
  • 10h30 / 11h30 : Ateliers (CIR, Aides et Subventions et levées de fonds)

Intervenant :

  • Anne Sophie Gallet : Directrice Affacturage @La Banque Postale
  • Florie d’Halluin : Directrice Conseil Innovation @GAC HDF
  • Jean Yves Bacon : Chargé d’investissements @Finorpa Gestion
  • Jean Pierre Leac : Responsable Service Entreprise @HDFID 
  • Jérôme Billé : Délégué Général @France Innovation / ASRC & Point de Contact France @H2020

Informations pratiques

Mardi 03 Mars 2020, de 08h30 à 11h30

Lieu : Mama Shelter Lille (97 Place Saint-Hubert, 59800 Lille)

Parking disponible sur place (sur demande)

Inscription :

 

 


 

Programmes des ateliers : 

Crédit Impôt Recherche

« Comment constituer, sécuriser et optimiser vos dossiers CIR ? »

Programme :

  • CIR, ses subtilités et ses nouveautés
  • Calculer le montant / Utiliser la créance
  • Sécuriser / présenter le dossier
  • Anticiper / gérer les contrôles et contentieux fiscaux

Aides et  Subventions

H2020, APT, Innov’up, PTZI, PIA… Comment vous y retrouver dans cette jungle ?

Programme :

  • Avoir une vision 360° des AS auxquelles vous avez droit
  • Les bonnes pratiques pour monter ses dossiers
  • Les intégrer au cœur de votre stratégie d’entreprise
  • En bénéficier à chaque étape de vos projets ?

Fonds privés

L’essentiel pour lever des fonds

Programme :

  • Quand et auprès de qui aller chercher des fonds privés 
  • Valorisation de son projet auprès des investisseurs
  • Les documents et l’état d’esprit nécessaires pour lever

Financement de l’innovation : découvrez de manière très pragmatique comment manager le financement de vos innovations en 2020

Concrètement, comment aligner stratégie financière, innovation et business dans le respect des nouveautés juridiques ?

Quelles sont les meilleures pratiques pour utiliser efficacement toutes les aides financières à votre disposition ?  

PTZI, CIR/CII/JEI, Aides internationales, européennes, nationales, régionales et Fonds privés…Regards croisés d’experts, retours d’expériences  et cas concrets d’utilisations agiles de ces dispositifs.

Après cet atelier de travail vous saurez :

  • Appréhender ces dispositifs
  • Associer financements publics et privés
  • Aligner vos stratégies : fiscalité, innovation et business

Rendez-vous Jeudi 27 Février :

  • De 18h00 à 19h00 : Table Ronde
  • De 19h00 à 19h30 : Questions / Réponses
  • De 19h30 à 20h30 : Cocktail dînatoire & Networking

Intervenant :

  • Johann FAURE : Responsable des Programmes d’Innovation Internationaux @Bpifrance
  • Christian ORFILA : Responsable du CIR au Ministère de la Recherche (pendant 25 ans)
  • Jérôme BILLE: Point de contact National Horizon 2020 / Délégué Générale de l’ASRC / France Innovation
  • Sofiane DAIKHI: Directeur Innovation Région IDF (GAC Group)

Informations pratiques

Jeudi 27 Février, de 18h à 20h30

Lieu : GAC Group France (11-13 rue René Jacques 92130 Issy les Moulineaux)

Parking disponible sur place (sur demande)

Inscription :

 

 

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Webinar sur le Nouveau Guide du Crédit Impôt Recherche 2019 publié par le MESRI: décryptage et avis d’experts 

La nouvelle mouture du guide du CIR pour l’année 2019 vient d’être publiée par le MESRI…

Ce nouveau guide paru de manière particulièrement tardive cette année, présente un grand nombre de nouveautés dont nous avons choisi de vous décrypter l’impact, avec l’ex Responsable du CIR au MESRI.

Rendez-vous le 30 janvier 2020 à 11h30 pour y assister !

Ce webinar sera co-animé par  :

  • Christian Orfila (Responsable du CIR au MESRI pendant 25 ans)
  • Axel Merlin (Manager Innovation chez GAC Group)

Il vous permettra de découvrir  :

  • Quelles sont les nouvelles subtilités de ce guide ?
  • Comment déclarer sereinement face aux nouvelles exigences du Ministère ?
  • Comment faire face aux nouveaux contrôles ?

Inscription :

 

 

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Pour en savoir plus sur le Nouveau Guide du Ministère, c’est ici 

Webinar Innovation & Europe : Quelles sont les opportunités européennes à saisir en 2020 pour vos projets innovants ?

Vous souhaitez développer un projet de recherche ou d’innovation au niveau européen ? Vous êtes perdu dans la complexité des dispositifs ? Vous ne savez pas par où commencer ?

Rendez-vous le 24 janvier 2020 à 14h30 pour un webinar sur les opportunités que l’Europe vous offre en terme de Recherche et d’Innovation !

Ce webinar sera co-annimé par  :

  • Isabelle Dupret (Directrice Recherche et Innovation de Segula Technologies / Expert indépendant auprès de la Commission Européenne)
  • Jérôme Billé (PCNPME H2020 / Délégué Général de France Innovation & ASRC)
  • Antoine Verrier (Consultant Aides & Subventions européennes chez GAC Group)

Il vous permettra de découvrir  :

    • Les opportunités de financements européens dédiés aux projets de recherche et d’innovation : dans tous les secteurs d’activité et pour tous les porteurs de projets (PME, grandes entreprises, centres de recherche, université, etc.).
    • Les principaux financements européens (Instrument PME/Accélérateur,, Fast Track to Innovation, Actions MarieSklodowska-Curie, etc.)
    • Des retours d’expérience pragmatiques selon 3 profils experts (montage, coordination et soutenance de projets européens).

Programme :

  • Présentation générale des financements européens

  • L’Europe, comment s’y retrouver ?  (types d’actions selon les typologies de projets, mécanique des financements, chances de succès)

  • Retour d’expérience d’un grand compte (montage des projets, management des projets, dimension européenne / internationale) 

  • Retour d’expérience sur l’Instrument PME/Accélérateur (comment candidater à l’un des dispositifs les plus concurrentiels ?) 

Inscription :

 

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Pour en savoir plus sur H2020, c’est ici 

NOTE DE SYNTHÈSE DU NOUVEAU GUIDE CIR 2019 EN ATTENDANT NOTRE NOUVEAU LIVRE BLANC

La nouvelle mouture du guide du CIR pour l’année 2019 vient d’être publiée par le MESRI.

Ce nouveau guide paru de manière particulièrement tardive cette année, présente un grand nombre de nouveautés dont nous avons choisi de ne vous présenter que les plus substantielles.

1. Non-rétroactivité du dossier justificatif 2018 

Le premier point d’attention se trouve au sein de la rubrique « avertissement » du guide, dans lequel il est inscrit au sujet du dossier justificatif des travaux de R&D déclarés au CIR, que « Ce modèle de dossier n’est pas rétroactif » et trouve donc à s’appliquer aux CIR 2018 et suivants.

Si cette mention n’a pas de valeur légale, elle pourra tout de même constituer un argument dans le cadre des demandes d’informations adressées par l’administration fiscale et au titre desquelles, cette dernière demande très fréquemment à ce que le dossier justificatif communiqué fourni soit conforme aux critères du dossier actualisé en 2018.

2. Précisions apportées sur les attentes du dossier technique

Malgré la sensibilisation faite par l’administration mais également par le MESRI, sur l’importance d’avoir un dossier justificatif conforme, le MESRI a ajouté de manière expresse, les attendus pour la constitution du dossier justificatif du CIR. Les précisions apportées concernent  la démarche scientifique, les indicateurs de R&D et les dépenses éligibles.

Cela permet d’avoir une visibilité élargie sur les attentes de l’administration fiscale et de sensibiliser sur l’importance d’un dossier en bonne et due forme.

A titre d’exemple, les attendus de justification concernant la sous-traitance apparaissent expressément comme suit :

Les travaux sous-traités doivent correspondre à la réalisation de véritables opérations de R&D, nettement individualisées (une prestation sous-traitée qui n’est pas de la R&D n’est pas éligible au CIR même si elle est indispensable à la réalisation du projet).

Lors de la constitution de son dossier justificatif, l’entreprise doit renseigner le tableau de l’onglet «Sous-traitance », en listant exhaustivement les dépenses de R&D externalisées.

Pour ce faire, il doit indiquer pour chacun des travaux de recherches externalisés et chaque année :

  • le nom de l’organisme sous-traitant;
  • l’opération de R&D à laquelle peuvent être rattachés, le cas échéant, les travaux réalisés en soustraitance ;
  • un résumé des travaux réalisés par le sous-traitant;
  • le montant facturé.

L’entreprise devra également être en mesure de fournir :

  • une fiche scientifique et technique de chaque opération, décrivant les travaux réalisés ;
  • la copie de chaque contrat de sous-traitance ;
  • la copie de chaque cahier des charges et la liste des livrables (ou document d’expression de besoins en termes de R&D transmis au sous-traitant) ;
  • les copies des factures des travaux sous-traités ;
  • des relevés de décisions des points d’étapes effectués sur les travaux en cours (jalons techniques); • la copie de la décision d’agrément couvrant l’année concernée, pour chaque sous-traitant. »

3. Apport relatif à l’intervention de personnel extérieur

Le Guide du CIR 2019 reprend la position de l’administration fiscale et jurisprudentielle quant aux contrats de mise à disposition de personnel.

Cette position est de jurisprudence constante et est d’ailleurs reprise dans cet arrêt que nous avons commenté (CAA de Lyon, 19 novembre 2019, N° 18LY02813).

Il est donc rappelé dans le Guide que lors d’une mise à disposition de personnel, il convient  de fournir un cadre légal à cet usage  par le biais d’un « contrat spécifique » de mise à disposition.

Le même principe est renouvelé pour la sous-traitance.

4. Nouveautés relatives à la sous-traitance

Auparavant, la sous-traitance pour le CIR était regardée dans son ensemble. Le Guide du CIR 2019 vient reprendre une distinction intéressante mais déjà reconnue en droit français.

D’une part, le Guide fait référence à la sous-traitance de spécialité.

Il est rappelé que la sous-traitance, pour être éligible au CIR, doit répondre à un besoin de compétences spécifiques et techniques élevées, que ne possède pas le donneur d’ordre.

D’autre part, le Guide fait référence à la sous-traitance de capacité.

Cette situation de sous-traitance n’est pas éligible au CIR, du fait que le sous-traitant est alors considéré comme un simple exécutant d’une opération définie par le donneur d’ordre, qui assure la coordination scientifique de la prestation de recherche. En d’autres termes, la sous-traitance de capacité est le fait qu’un sous-traitant externalise une opération de recherche car il n’a pas la capacité humaine pour réaliser celle-ci et qui ne résulte donc pas d’un besoin technique spécifique.

5.  Le taux de 43% est acté pour les dépenses de fonctionnement :

Le guide 2019 indique en effet que les dépenses de fonctionnement sont fixées forfaitairement à 43% à partir de l’exercice 2019.

 Le projet de loi de finances pour 2020, modifiant le taux des frais de fonctionnement, faisait le jour même de la publication du guide 2019 (le 11/12/2019), l’objet d’une réunion de la Commission mixte paritaire.

Le processus législatif est donc toujours en cours. Cela témoigne de la confiance qu’à le MESRI dans cet amendement.

6.  Nouvelle rubrique sur la procédure de rescrit :

Alors que le guide du CIR 2018 évoquait simplement le rescrit fiscal comme une solution de sécurisation du CIR et du CII, le guide 2019 revient sur 3 formes de rescrit :

Le rescrit simple (articles L 80 B 3° et L 80 B 3° bis du LPF)

Ce rescrit consiste pour l’entreprise à demander un avis à l’administration sur l’éligibilité d’une opération unique de R&D (si plusieurs opérations sont en cause, l’entreprise doit établir autant de rescrits).

Le guide précise que le dossier de rescrit, doit décrire les opérations de R&D, en insistant sur le rôle du personnel dédié aux activités de recherche.

Le rescrit élargi

Le rescrit élargi est décrit comme « une demande portant à la fois sur les aspects R&D et sur la validation d’un montant plancher de dépenses éligibles, au regard de l’avancée des travaux de recherche à la date de dépôt de la demande de rescrit ».

Il est précisé que peuvent bénéficier de ce rescrit :

  • les entreprises dont le chiffre d’affaires n’excède pas 1 500 000 € pour les entreprises dont le commerce principal est la vente de marchandises, d’objets, de fournitures et de denrées à emporter ou à consommer sur place ou la fourniture de logement, ou 450 000 € pour les autres entreprises.
  • Si l’activité de l’entreprise est mixte (ventes et prestations de service), le chiffre d’affaires global de l’entreprise ne devra pas excéder la limite des 1 500 000 € et le chiffre d’affaires résultant des opérations autres que les ventes ou la fourniture de logement ne devra pas dépasser la limite des 450 000 €.

Le guide précise enfin que dans le cadre de projets collaboratifs entre plusieurs acteurs, l’entreprise doit « identifier les travaux qu’elle compte mener au sein du projet et mettre en avant les difficultés scientifiques et techniques sur lesquelles elle compte travailler 

Le rescrit « roulant »

Ce rescrit a pour objectif la révision d’une décision favorable initiale (création doctrinale sur le fondement de l’article L 80 B 3° du LPF).

Le guide précise en outre, que ce rescrit ne trouve à s’appliquer que pour les opérations de R&D pluriannuelles. La demande de révision doit par ailleurs, être déposée au moins 6 mois avant la date limite de dépôt de la déclaration spéciale n° 2069-A-SD.

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En attendant notre nouveau Livre Blanc Crédit d’Impôt Recherche 2019, retrouvez l’ensemble de nos publications concernant le CIR

Fiscalité d’entreprise : découvrez de manière très pragmatique comment manager le financement de vos innovations en 2020

Concrètement, comment aligner stratégie fiscale, innovation et business dans le respect des nouveautés juridiques ?

Quelles sont les meilleures pratiques pour utiliser efficacement toutes les aides financières à votre disposition ?  

PTZI, CIR/CII/JEI, Aides Européennes, nationales, régionales et Fonds privés…Regards croisés d’experts, retours d’expériences, jurisprudences et cas concrets d’utilisations agiles de ces dispositifs.

Après cet atelier de travail vous saurez :

  • Appréhender ces dispositifs
  • Associer financements publics et privés
  • Aligner vos stratégies fiscale / innovation et business.

Rendez-vous Mercredi 22 Janvier 2019 en deux temps :

  • De 11h30 à 13h30 : Déjeuner de travail
  • De 14h à 15h : Ateliers thématiques

Intervenant :

  • Philippe Raynaud : Président DFCG Midi Pyrénées
  • Christian Orfila : Responsable du CIR au Ministère de la Recherche (pendant 25 ans)
  • Jérôme Billé : Point de contact National Horizon 2020 / Délégué Générale de l’ASRC / France Innovation
  • Guillaume Martenot : Avocat Fiscalité de l’Innovation (KPMG)
  • Morgane Chanaud : Directrice Région Occitanie (GAC Group)

Programme :

  • 11h30 / 12h : Accueil
  • 12h / 13h : Table ronde
  • 13h / 14h : cocktail déjeunatoire & Networking
  • 14h / 15h : 3 ateliers thématiques : CIR / Aides & Subventions / Levées de fonds

Informations pratiques

Mercredi 22 Janvier 2020 de 11h30 à 15h

Lieu : KPMG, 224 Rue Carmin, 31670 Labège

Inscription :

 

 

Déscriptif des ateliers :

Crédit Impôt Recherche

« Comment constituer, sécuriser et optimiser vos dossiers CIR ? »

Animateurs :

  • Christian Orfila (Responsable du CIR au Ministère pendant 25 ans)
  • Maxime Mancier (Manager Senior en management de l’innovation)
  • Guillaume Martenot : Avocat Fiscalité de l’Innovation (KPMG)

Programme :

  • CIR, ses subtilités et ses nouveautés
  • Calculer le montant / Utiliser la créance
  • Sécuriser / présenter le dossier
  • Anticiper / gérer les contrôles et contentieux fiscaux

Aides et  Subventions

H2020, APT, Innov’up, PTZI, PIA… Comment vous y retrouver dans cette jungle ?

Animateurs :

  • (Jérôme Billé / Point de contact National H2020 / DG de l’ASRC et France Innovation)
  • Kaoutar Belefkih (Consultantes Aides et Subventions)

Programme :

  • Avoir une vision 360° des AS auxquelles vous avez droit
  • Les bonnes pratiques pour monter ses dossiers
  • Les intégrer au cœur de votre stratégie d’entreprise
  • En bénéficier à chaque étape de vos projets ?

Fonds privés

L’essentiel pour lever des fonds

Animateurs :

  • Emeline Brungard (Consultante en Fonds Privés)
  • Morgane Chanaud (Directrice GAC Sud-Ouest)

Programme :

  • Quand et auprès de qui aller chercher des fonds privés 
  • Valorisation de son projet auprès des investisseurs
  • Les documents et l’état d’esprit nécessaires pour lever

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Interview de Sébastien Rogues, skipper  Primonial & Fondateur du Yacht Club des Entrepreneurs (YCE)


 » La toile de fond de ce YCE est un réseau d’entrepreneurs passionnés par les défis dont l’union concurrence  les plus grandes équipes de course au large… »

Cet interview a eu lieu dans le cadre de l’adhésion de GAC Group au Yacht Club des Entrepreneurs (YCE) dont l’objectif est de participer à un projet de R&D très ambitieux tout en mettant à disposition son expertise auprès des adhérents du club.

 

Quel est votre parcours et la vocation du Yacht Club des Entrepreneurs (YCE) ?

Mon parcours sportif est constitué de deux phases. D’abord la course au large en mini 6.50, de La Rochelle à Salvador de Bahia en solitaire, sans aucun moyen de communication ni aide digitale afin de me former aux enjeux de la course et de la navigation. Grâce à cette expérience et aux preuves que j’ai faite, j’ai eu la chance d’avoir accès à des bateaux plus gros et donc à l’assistance du digital (météo en direct…) que l’on connaît actuellement.

En 2013, j’ai réussi à gagner la Transat Jacques Vabre en class 40. Cela m’a permis de m’attaquer en 2014 à la Route du Rhume, une course plus complexe puisque réalisée en solitaire. Alors en tête j’avais dû être dérouté pour porter assistance à un concurrent victime d’une avarie, ce détour m’avait coûté la victoire. C’est Loïc Peyron qui l’a obtenu à l’époque avec Banque Populaire.

Ensuite, avec l’arrivée d’une technologie totalement disruptive dans le monde nautique, l’arrivée des foils (aile profilée qui permet aux bateaux de se sustenter et par conséquent de gagner une vitesse incroyable), j’ai souhaité intégrer cette nouvelle technologie qui allait bouleverser totalement l’expérience de navigation et je suis donc parti sur 3 saisons en GC32 sur le circuit d’entrainement de la coupe de l’America.

Ce qui m’intéresse avec cette nouvelle technologie est de maîtriser son intégration tout en capitalisant sur mon expérience pour peut-être un jour remporter le trophée Jules Verne sur des multicoques 100% volants.

Pour y parvenir et au-delà des aides, subventions et sponsors classiques, nous avons créé le Yacht Club des Entrepreneurs, consortium de partenaires qui a pour objectif de permettre aux entreprises de toutes tailles et tous horizons de participer à une aventure unique. La toile de fond de ce YCE est un réseau d’entrepreneurs passionnés par les défis dont l’union créée une véritable pile humaine capable de concurrencer les plus grandes équipes de course au large.

 

 

Quels sont pour vous les enjeux qui attendent les acteurs du nautisme autour l’innovation de rupture ?

Aujourd’hui, le travail de manufacturing a été fait. On sait faire voler un bateau, même de 15 tonnes. Les verrous scientifiques ont donc été levés à ce niveau. Ce qui était un rêve il y a quelques années est devenu une réalité même s’il reste et restera toujours beaucoup à faire un terme d’optimisation et de développement des nouvelles technologies de manufacturing.

Le prochain enjeu qui demain va être un levier de performance énorme est le digital. Les bateaux qui permettent de voler au large sont extrêmement complexes mais il y a quelque chose qui n’a pas encore été véritablement intégrer, c’est l’Intelligence Artificielle.

Comment faire du nautisme augmenté grâce à l’IA et non pas des bateaux autonomes ? Comment aider les marins à pouvoir prendre les meilleures décisions de manière anticipée ? Lorsque l’IA va arriver à maturité dans le monde du nautisme, les bateaux et leurs pilotes seront capables de performances hallucinantes !

Il faudra prendre cela avec mesure pour ne pas dénaturer le principe même du nautisme à savoir défendre certaines valeurs liées l’innovation notamment au service de la protection de l’environnement et d’un travail humain autour de la voile ! Cependant, c’est le même débat dans bon nombre d’autres disciplines sportives et entrepreneuriales : garder l’humain au centre du tout digital

 

Que vous inspire le dynamisme de startup du nautisme comme Kara Technology ?

Ce sont des sociétés extraordinaires. Elles sont révolutionnaires et bousculent la vie à l’intérieur d’un bateau, ce qui permet d’apporter de la simplicité (l’objectif de Kara étant de permettre d’automatiser le rangement des bateaux lors des arrivées aux ports). Le digital va aider mais cela pose aussi des questions liées à l’énergie. L’un des freins du digital est la consommation d’énergie.

Comment dans un milieu fermé on arrive à concevoir assez d’énergie pour faire tourner les ordinateurs derrière tout cela ? Ici aussi, les startup sont extrêmement innovantes et permettent de très belles choses (remplacement du pétrole par des biogaz, hydrogène, utilisation du vent et du soleil…) !

 

Quels sont vos enjeux en termes de projets innovants ?

Aujourd’hui, l’un des enjeux auxquels nous faisons face est de savoir comment intégrer l’expérience au centre de la stratégie marketing de nos projets et sortir de ce que nous connaissons tous à savoir le nom d’un seul partenaire affiché sur le bateau. Comment ouvrir à tous l’expérience navigation ? Comment démocratiser et révolutionner le sponsoring voile ? Quels nouveaux modes de financement pour notre sport ?

Demain, grâce à la réalité augmentée, nous pourrons embarquer des milliers de personnes sur nos bateaux afin de leur faire vivre cette expérience unique…Grace au digital, le seul frein à l’innovation est l’imagination

Afterwork DFCG 17 octobre, Toulouse

GAC Group, en partenariat avec la DFCG Toulouse, vous convie à un afterwork, avec la présence de l’ex Responsable du CIR au Ministère de la recherche, Christian ORFILA.

Rendez-vous le jeudi 17 octobre 2019 de 18h30 à 20h30, au sein de la Toulouse Business School, autour de la problématique  : 

Comment mettre les financements publics / privés
au cœur de votre stratégie ?

 

Au sein d’une économie de marché mondialisée et ultra-concurrentielle, l’optimisation des coûts et l’innovation sont des sujets stratégiques pour les entreprises.

Savoir aligner efficacement stratégie fiscale, capacité d’innovation et ambitions commerciales est désormais gage d’efficience et de durabilité.

Dans cette perspective, et sous le prisme de l’innovation, nous vous proposons d’aborder deux sujets clés dans la quête centrale du ROI :

  • Comment utiliser les financements publics et/ou privés comme véritables outils de pilotage tout au long de vos process R&D ?
  • En quoi disposer d’une vision globale de votre entreprise vous permettra d’identifier contraintes et leviers pour une efficience accrue de votre innovation ?

Votre objectif est d’accélérer le ROI de vos projets innovants ? Pour les rentabiliser de manière pérenne, vous devriez bénéficier de financements à chaque étape de votre stratégie d’entreprise, non plus par projet. Pourtant, vous faites peut être partie de ces nombreuses entreprises qui ont peur ou hésitent à les utiliser par crainte d’un redressement fiscal ? Enfin, vous devez disposer d’une vision globale pour pouvoir prendre les bonnes décisions et aligner votre stratégie commerciale, fiscale et innovation.

En synthèse, nos intervenants s’attacheront à mettre en exergue l’importance d’une parfaite cohésion, au sein de l’entreprise, entre les fonctions financières et les autres fonctions, en particulier l’innovation, le marketing et les ventes, pour une réussite collégiale et ancrée dans la durée.

Pour en parler

  • Christian Orfila : Ex Responsable du CIR @MESRI
  • Maxime Mancier : Consultant en Management et Financement de l’Innovation 

 

Informations pratiques

  • Jeudi 17 octobre 2019, de 18h30 à 20h30
  • Lieu : Toulouse Business School, 20 boulevard Lascrosses, 31068 Toulouse – Cedex 7 

 

Inscription

 

 

Le Bulletin du Crédit d’Impôt Recherche (BCIR) - GAC GROUP

Le Bulletin du Crédit d’Impôt Recherche (BCIR) - septembre 2016 - Sommaire - GAC GROUP

Le BCIR (Bulletin du Crédit d’Impôt Recherche) est un semestriel spécialisé spécifiquement dédié au financement de la R&D en France.
Il offre aux professionnels, soucieux d’accroître la compétitivité de leur entreprise en soutenant l’effort de recherche et développement, une veille commentée de l’actualité jurisprudentielle et législative.

Sommaire de notre édition de septembre :

  • Brexit : quelles seront les conséquences pour le CIR ? par Benoît Bohnert, Maître des Requêtes au Conseil d’Etat
  • Assiette du crédit d’impôt recherche : peut-on prendre en compte les dotations aux amortissements attachés à des licences de brevets ou de certificats d’obtention végétale ? par Jean-Luc Pierre, Avocat associé, Requet Chabanel.
  • Les dépenses de personnel valorisables dans le CIR par Sivalositha SIVASOORIYALINGAM, Consultante fiscaliste GAC Group
  • Quel avenir pour les JEI ? par Véra-Mélisse WAGALA, Consultante fiscaliste GAC Group

Pour toute demande d’abonnement : cliquer ici.

Le Bulletin du Crédit d’Impôt Recherche (BCIR) n°18 - GAC GROUP

Le BCIR (Bulletin du Crédit d’Impôt Recherche) est le semestriel spécialisé de GAC spécifiquement dédié au Crédit d’Impôt Recherche.
Il offre aux professionnels, soucieux d’accroître la compétitivité de leur entreprise en soutenant l’effort de recherche et développement, une veille commentée de l’actualité jurisprudentielle et législative.

Sommaire du numéro 18 :
Les dépenses de personnel liées à l’intéressement et à la participation : le Conseil d’Etat confirme leur inclusion dans l’assiette du Crédit d’Impôt Recherche par Benoît Bohnert, Maître des Requêtes au Conseil d’Etat
Crédit d’Impôt Innovation vs Crédit d’Impôt Recherche par L.Buatois et S.Kirch, consultantes en innovation GAC
JEI, une nouvelle jeunesse pour 2014 par Estelle Joan, directrice des affaires fiscales de GAC
H2020, un nouvel instrument PME par Hervé Durand, directeur technique du département financement de l’innovation GAC
Actualité des crédits d’impôts à l’innovation dans le monde par Sylvain Habert, directeur du développement et de la stratégie groupe GAC

Abonnement : 190 € TTC
Prix au numéro : 50 € TTC
Pour toute demande d’abonnement : cliquer ici.