Innovation

Aides et subventions publiques pour financer l’innovation dans le numérique et les télécommunications

Découvrez l’éventail des opportunités de financement publics dédiés aux entreprises et aux projets innovants du secteur numérique

Loi de finances 2025 : décryptage et impacts pour votre stratégie fiscale

Découvrez notre analyse commentée et illustrée des nouveautés fiscales pour 2025

Le MESR précise son rôle dans le contrôle du CIR

Découvrez les nouveaux modèles de rescrits CIR, CII, JEI, JEIC ainsi que les notices explicatives du MESR

Sécurisez votre CIR avec les nouveaux modèles de rescrits publiés par le MESR

Découvrez les nouveaux modèles de rescrits CIR, CII, JEI, JEIC ainsi que les notices explicatives du MESR

Rectification fiscale : le juge sanctionne les motivations insuffisantes de l’administration

Découvrez la récente jurisprudence qui annule la procédure de rectification fiscale sans motivation claire de l’administration

Dernière ligne droite : déposez votre demande d’agréments CIR avant le 31 mars 2025

Déposez votre demande d'agréments CIR avant le 31 mars 2025 auprès du ministère chargé de la recherche

Jurisprudence : les juges confirment la possibilité d’opter pour le régime fiscal de l’IP Box a posteriori

Découvrez la décision du juge offrant la possibilité d’opter pour l’IP Box a posteriori

Actualités fiscales : Loi de Finances 2025, jurisprudences, ce que vous ne devez pas manquer cette année !

Découvrez l’ensemble des actualités fiscales pour 2025 en innovation, energie et fiscalité locale

Startups et PME, la 15e vague du Concours  i-Nov ouvre bientôt : testez votre éligibilité

La 15e vague du Concours d'Innovation i-Nov vise à soutenir des projets d’innovation à fort potentiel. Testez votre éligibilité en 1 min !

Lois de finances 2025 : réforme majeure du CIR, reconduction du CII abaissé à 20%, JEI restreint, IP Box, CIC et CIJV inchangés

Découvrez les impacts de la LOF 2025 sur l’ensemble des incitations fiscales à la R&D et à l’innovation

Filières REP : éco-contribution, valorisation des déchets et éco-conception, réduisez vos coûts et concrétisez votre stratégie RSE !

L’éco-contribution, la gestion des déchets et l’éco-conception ne sont plus seulement des obligations, mais de véritables leviers économiques et stratégiques.

Vilogia : accélérer l’innovation grâce aux financements européens

Découvrez comment Mews Partners a assuré une validation à 100% des dépenses déclarées et optimisé la structuration des projets R&D au fil des années grâce à G.A.C. Group.

Prestation d’ingénierie vs. sous-traitance de recherche : une décision qui précise les critères d’éligibilité pour le CIR

Découvrez la décision clé sur l’éligibilité au CIR des dépenses de R&D d’un sous-traitant agréé réalisant une prestation d‘ingénierie

Dématérialisez votre demande de rescrit CIR sur votre espace professionnel

Déposez en ligne votre demande de rescrit pour le CIR via votre espace professionnel
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