CIR/CII

Comment mieux piloter et sécuriser votre CIR / CII ?

Dans cette webserie, nos experts vous expliquent comment faire du CIR et du CII un levier de croissance pérenne pour vos projets d'innovation.

Icypeas – Déclarer son CIR en toute autonomie

Découvrez le retour d'expérience de la start-up Icypeas, qui utilise la solution digitale MyCIR pour la déclaration de leur crédit d'impôt recherche.

Adoption définitive du projet de loi industrie verte et création d’un nouveau crédit d’impôt : le C3IV

Le projet de loi industrie verte a été adopté définitivement et prévoit la création d'un nouveau crédit d'impôt : le C3IV. En savoir plus

Dernière ligne droite pour le renouvellement des agréments CIR

Le ministère de la Recherche accepte les dossiers de renouvellement des agréments CIR du 15 août au 30 novembre 2023. Les "Organismes privés" incluent entreprises et associations, les "Experts individuels" regroupent les entreprises unipersonnelles. La démarche en ligne permet de remplir le formulaire Cerfa et de soumettre les pièces justificatives requises.

Sous-traitance & CIR : les dépenses exposées sont-elles éligibles ?

Découvrez la notion de dépenses exposées et la récente décision du Conseil d'Etat quant à leur éligibilité au crédit d'impôt recherche.

La définition de la subvention publique au sens du CIR évolue

Découvrez dans cet article les précisions apportées sur la définition de subvention publique pour le CIR et l'impact sur le calcul de votre crédit d'impôt.

Dispositifs CIR / CII : compréhension des mécanismes pour adopter des bonnes pratiques en termes de sécurisation

Apprenez à adopter des bonnes pratiques en termes de sécurisation du dispositif CIR/CII grâce à notre formation !

Loi sur l’industrie verte : Qu’est-ce que le Triple E ?

La loi pour l’industrie verte instaure le Triple E, un standard d’excellence environnementale développé par l’AFNOR, prévu pour début 2024. Ce référentiel regroupera des critères basés sur des normes existantes (ISO 14001, ISO 50001, etc.) pour reconnaître les industriels engagés dans des pratiques écologiques. Les entreprises labellisées bénéficieront de financements dédiés et d'une reconnaissance accrue.

Quels financements pour soutenir les investissements des entreprises de l’Agtech ?

Découvrez comment les startups de l'Agtech font face aux problématiques d'investissement dans le secteur agri-agro, retour sur la 7e édition du LFday

L’obtention du statut JEI n’assure pas une éligibilité certaine au CIR des travaux réalisés

Découvrez dans cet article pourquoi l’obtention du statut JEI n’assure pas une éligibilité certaine au CIR des travaux réalisés

Les activités connexes aux projets de recherche sont-elles éligibles au CIR ?

Découvrez quelles sont les activités connexes aux projets de recherche éligibles au CIR : définition du cahier des charges, phases préparatoires, etc.

Adoption au Sénat du projet de loi relatif à l’Industrie Verte (C3IV) : vers la création d’un nouveau crédit d’impôt ?

Découvrez dans cet article les prémices du projet de loi relatif à l’industrie verte et le champ d'application du futur crédit d'impôt Industrie Verte

CIR et CII : les bonnes pratiques pour sécuriser sa déclaration et financer son innovation

CIR/CII : les bonnes pratiques pour sécuriser sa déclaration et financer son innovation. Consultez ce webinar en partenariat avec Bpifrance Université !

CIR : Comment déclarer et sécuriser sa sous-traitance dans un contexte international ?

Les dépenses de sous-traitance du CIR sont encadrées : plafonnement, agrément du prestataire, etc. Consultez notre webinar pour en savoir plus.
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