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DOETH : comprendre la réforme pour anticiper l’avenir

La réforme de la DOETH remonte certes à 5 ans, cependant, la comprendre permet de mettre en place des actions adaptées pour anticiper l'avenir.

Sécurisez les droits de vos collaborateurs en maîtrisant la conformité de votre DSN

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TOP DRH Annecy – 17 et 18 juin 2025

TOP DRH Annecy : retour sur la 2ème édition de l'année

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Groupe Séché – Conformité de la DSN

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DSN de substitution et calendrier de déploiement

Instaurée par la Loi n°2022-1616 de Financement de la Sécurité sociale pour 2023 et le décret n°2023-1384 du 29 décembre 2023, la DSN de substitution est l’ultime recours à une Déclaration Sociale Nominative (DSN) non conforme. Mais de quoi s'agit-il, quel est le calendrier de déploiement et comment se préparer ?

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Le Compte Rendu Métier (CRM) annuel dit « le CRM de rappel » est un rapport recensant les anomalies non corrigées malgré le constat et la remontée via le CRM de rappel.

les CRM mensuels normalisés

Le Compte Rendu Métier (CRM) mensuel normalisé est un rapport à destination des employeurs émis par les organismes sociaux en retour aux DSN reçues et qui présentent des anomalies. Notre experte DSN, Laure FINAN, vous en dit plus.

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