CIR/CII

Réforme du CIR : analyse de la mise à jour du BOFiP d’août 2025 et impacts de la LoF 2025

Découvrez la mise à jour du BOFiP sur le CIR issue de la loi de finances 2025

Le ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche publie les chiffres de la R&D en France

Découvrez l’évolution chiffrée de la R&D en France publiée par le MESR

Statut JEI : conditions d’éligibilité durcies en 2025 – Ce que les entreprises doivent anticiper

Découvrez la mise à jour du BOFiP sur le statut JEI et les modification à anticiper

CIR et prototypes : les amortissements sont-ils toujours éligibles ?

Découvrez les conclusions du gouvernement suites aux questions du parlement sur le CIR

CIR : interpellations parlementaires sur ses modalités, ses effets et ses bénéficiaires

Découvrez les conclusions du gouvernement suites aux questions du parlement sur le CIR

Jurisprudence CIR : les fonctions de pilotage de projet R&D jugées non éligibles

Découvrez la nouvelle jurisprudence sur l’éligibilité au CIR des fonctions de pilotage R&D

La liberté des PME dans le calendrier de remboursement du CIR confirmée par la jurisprudence

Découvrez ce que dit la jurisprudence sur le choix du calendrier de remboursement du CIR.

CIR : le Sénat réinterroge l’efficacité et les contreparties du dispositif

Découvrez pourquoi le Sénat interroge l’efficacité du CIR en 2025

Jurisprudence CII : éligibilité de travaux sur un logiciel déjà commercialisé

Découvrez la jurisprudence sur l’éligibilité au CII de travaux sur un logiciel déjà commercialisé

Aides à l’innovation : où se situe la France dans la compétition internationale ?

Découvrez l’analyse des études de OCDE et de l’ANRT sur l’impact des aides à l’innovation en France
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