Stratégies et conseils d’experts pour sécuriser votre avantage fiscal
Dans un contexte où l’innovation est plus cruciale que jamais pour la compétitivité des entreprises, le régime fiscal IP Box se positionne comme un outil stratégique pour alléger la fiscalité liée à la propriété intellectuelle. Pourtant, il demeure sous-utilisé, notamment en raison de sa complexité.
Ce livre blanc – co-rédigé avec le cabinet Hoche Avocats – vous offre une analyse approfondie, des conseils pratiques et vous accompagne pas à pas pour exploiter pleinement le dispositif IP Box et sécuriser vos démarches fiscales.
Pourquoi télécharger ce livre blanc ?
- Découvrez les bases du régime IP Box : Comprenez ses fondements, ses bénéfices et son cadre législatif
- Identifiez vos actifs et revenus éligibles : Apprenez à reconnaître les revenus pouvant bénéficier du taux d’imposition réduit à 10%
- Appréhendez la méthodologie de calcul : Maîtrisez les étapes pour déclarer sereinement votre avantage fiscal grâce à un cas concret
- Anticipez les questions de l’administration fiscale : Des conseils d’experts pour sécuriser votre déclaration et éviter les erreurs fréquentes
- Mises à jour régulières : Informez-vous des évolutions réglementaires grâce à un contenu révisé et enrichi par nos retours d’expérience
Pour télécharger le livre blanc, remplissez le formulaire ci-dessous.
Ce que vous y trouverez :
- Fondements et bénéfices du dispositif
- Identification des actifs et revenus éligibles
- Méthodologie de calcul et étude de cas
- Obligations déclaratives
- Actualités et évolutions législatives
- Questions fréquentes
- Témoignage d’un éditeur de logiciels
- Ressources complémentaires pour approfondir vos connaissances
