CIR/CII
Innovation
Guide CIR du MESR 2023 : nouvelles recommandations pour constituer le dossier justificatif et précisions sur les agréments
15 janvier 2024
Le Guide CIR 2023, élaboré par le MESR et l'administration fiscale, fournit des recommandations détaillées pour constituer le dossier justificatif et des précisions sur les agréments. Découvrez les nouvelles directives pour optimiser votre Crédit d'Impôt Recherche.
Innovation
Réglementation européenne : augmentation du montant des aides de minimis à 300 000 €
15 janvier 2024
Découvrez la nouvelle réglementation européenne qui augmente le montant des aides de minimis à 300 000 € pour toutes les entreprises
Innovation
Eligibilité au CIR des dépenses internes de propriété intellectuelle
15 janvier 2024
Découvrez la nouvelle jurisprudence qui renseigne sur l'éligibilité au crédit d'impôt recherche des dépenses internes de propriété intellectuelle
Innovation
Jurisprudence sur la déduction d’une subvention publique dans le calcul du CIR
15 janvier 2024
Découvrez la nouvelle jurisprudence qui statue sur la déduction totale d'une subvention publique dans le calcul du crédit d'impôt recherche
Innovation
Le projet de Loi de finances (PLF) 2024 définitivement adopté : quels impacts sur le C3IV, le CII et le statut JEI ?
15 janvier 2024
Découvrez le contenu du projet de loi de finances 2024 qui a été définitivement adopté : C3IV, évolution du statut JEI, pas de modification pour le CIR et le CII
Innovation
Tout ce que vous devez savoir sur le nouveau dispositif fiscal en faveur de l’industrie verte : le C3IV
19 décembre 2023
Découvrez tout ce que vous devez savoir sur le nouveau dispositif fiscal en faveur de l’industrie verte et de la décarbonation : le C3IV.
Innovation
Comment justifier les travaux de sous-traitance pour sécuriser votre CIR / CII ?
14 décembre 2023
Découvrez comment optimiser votre CIR et CII en sécurisant la justification de vos travaux de sous-traitance grâce aux retours d'expérience de nos experts
Innovation
CIR & CII : quels sont les personnels valorisables pour sécuriser votre crédit d’impôt ?
14 décembre 2023
Découvrez nos conseils pour déterminer les personnels valorisables au crédit d'impôt recherche et innovation pour sécuriser votre financement.
Innovation
Mauna Kea Technologies : Pérenniser ses investissements R&D et sécuriser durablement son CIR
14 décembre 2023
Dans ce témoignage client, découvrez comment Ship-ST a fait émerger des solutions pour réduire l'impact environnemental de son navire océanographique.
Innovation
Genetec – Sécuriser et structurer le CIR durablement
13 décembre 2023
Dans ce témoignage client, découvrez comment nos expert(e)s ont accompagné Genetec afin de Sécuriser leur CIR durablement !
Services
Secteurs