CIR/CII
Innovation
Subventions et CIR / CII : comment optimiser le financement de vos projets de R&D et d’innovation ?
23 novembre 2023
Découvrez comment les aides publiques que vous percevez pour vos projets de R&D et d’innovation impactent le calcul de votre crédit d’impôt
Innovation
Entreprises innovantes : comment bénéficier du CIR / CII ?
22 novembre 2023
Découvrez le B.A.-BA du CIR et du CII pour les entreprises innovantes : définitions, dépenses éligibles et les grandes étapes de déclaration
Innovation
Adoption de la première partie du projet de loi de finances 2024 :
création des statuts JEIC et JEIR
création des statuts JEIC et JEIR
30 octobre 2023
Découvrez les amendements adoptés lors du projet de loi de finances 2024 : nouveaux statuts pour les jeunes entreprises JEIC et JEIR.
Innovation
Comment mieux piloter et sécuriser votre CIR / CII ?
25 octobre 2023
Dans cette webserie, nos experts vous expliquent comment faire du CIR et du CII un levier de croissance pérenne pour vos projets d'innovation.
Innovation
Icypeas – Déclarer son CIR en toute autonomie
23 octobre 2023
Découvrez le retour d'expérience de la start-up Icypeas, qui utilise la solution digitale MyCIR pour la déclaration de leur crédit d'impôt recherche.
Innovation
Adoption définitive du projet de loi industrie verte et création d’un nouveau crédit d’impôt : le C3IV
17 octobre 2023
Le projet de loi industrie verte a été adopté définitivement et prévoit la création d'un nouveau crédit d'impôt : le C3IV. En savoir plus
Innovation
Dernière ligne droite pour le renouvellement des agréments CIR
11 octobre 2023
Le ministère de la Recherche accepte les dossiers de renouvellement des agréments CIR du 15 août au 30 novembre 2023. Les "Organismes privés" incluent entreprises et associations, les "Experts individuels" regroupent les entreprises unipersonnelles. La démarche en ligne permet de remplir le formulaire Cerfa et de soumettre les pièces justificatives requises.
Innovation
Sous-traitance & CIR : les dépenses exposées sont-elles éligibles ?
18 septembre 2023
Découvrez la notion de dépenses exposées et la récente décision du Conseil d'Etat quant à leur éligibilité au crédit d'impôt recherche.
Innovation
La définition de la subvention publique au sens du CIR évolue
18 septembre 2023
Découvrez dans cet article les précisions apportées sur la définition de subvention publique pour le CIR et l'impact sur le calcul de votre crédit d'impôt.
Innovation
Loi sur l’industrie verte : Qu’est-ce que le Triple E ?
8 septembre 2023
La loi pour l’industrie verte instaure le Triple E, un standard d’excellence environnementale développé par l’AFNOR, prévu pour début 2024. Ce référentiel regroupera des critères basés sur des normes existantes (ISO 14001, ISO 50001, etc.) pour reconnaître les industriels engagés dans des pratiques écologiques. Les entreprises labellisées bénéficieront de financements dédiés et d'une reconnaissance accrue.
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