CIR/CII

Comment déterminer l’éligibilité au CIR des études cliniques en pharmacie humaine et sur les dispositifs médicaux ?

Nos experts vous aident à déterminer l'éligibilité au CIR de vos travaux d'études cliniques, épidémiologiques et sur les dispositifs médicaux.

Que faut-il retenir du PLF 2025 sur l’avenir du CII, du statut JEI et du CICo ?

Découvrez quel sont les impacts du PLF 2025 sur le CII, les statuts JEI et JEIC et le CICo ?

Guide CIR 2024 : quelles sont les grandes nouveautés par rapport à l’édition 2023 ?

Découvrez les changements clés décrits dans le guide CIR 2024 vs l’édition 2023 analysés par nos experts

Quand déposer votre demande de renouvellement d’agrément CIR en 2024 ?

Découvrez la date butoir pour déposer votre demande d’agrément CIR en 2024

Innovation collaborative : l’importance de la recherche de partenaires

Découvrez comment gagner du temps dans l’identification de vos partenaires pour projets d’innovation

Nouvelle législation pour lutter contre la fraude fiscale organisée

Découvrez la nouvelle loi visant à lutter contre la fraude fiscale organisée, les crédits d'impôts fictifs sont concernés

Nouvelle jurisprudence sur l’éligibilité au CIR des sous-projets liée à l’indissociabilité des travaux

Découvrez une nouvelle jurisprudence au sujet de l’éligibilité au CIR des sous-projets liée à l'indissociabilité des travaux

CIR et jurisprudence : importance de l’état de l’art, éligibilité d’un salarié assimilé ingénieur et frais d’expertises

Découvrez les clarifications jurisprudentielles sur le CIR à propos de l’état de l’art, l’éligibilité des personnels et les frais d’expertises

Jurisprudence : Rejet des dépenses de R&D immobilisées et déclarées en dotations aux amortissements dans l’assiette du CIR

Découvrez une nouvelle jurisprudence sur le sujet des dépenses de R&D immobilisées et déclarées en dotations aux amortissements dans le CIR

Mews partners : valoriser ses dépenses en recherche & développement

Découvrez comment Mews Partners a assuré une validation à 100% des dépenses déclarées et optimisé la structuration des projets R&D au fil des années grâce à G.A.C. Group.
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