CIR/CII

Innovation
Rejet du PLF 2025 : étapes, amendements et suite des discussions parlementaires
14 novembre 2024
Le projet de loi de finances 2025 rejeté : découvrez les amendements clés et les prochaines étapes.
Rejet du PLF 2025 : étapes, amendements et suite des discussions parlementaires
Innovation
CIR et CII : les clés pour piloter et sécuriser votre crédit d’impôt en toute confiance
7 novembre 2024
Découvrez notre dossier spécial pour piloter et sécuriser votre CIR et CII en toute sérénité
CIR et CII : les clés pour piloter et sécuriser votre crédit d’impôt en toute confiance
Innovation
Comment déterminer l’éligibilité au CIR des études cliniques en pharmacie humaine et sur les dispositifs médicaux ?
25 octobre 2024
Nos experts vous aident à déterminer l'éligibilité au CIR de vos travaux d'études cliniques, épidémiologiques et sur les dispositifs médicaux.
Comment déterminer l’éligibilité au CIR des études cliniques en pharmacie humaine et sur les dispositifs médicaux ?
Innovation
Que faut-il retenir du PLF 2025 sur l’avenir du CII, du statut JEI et du CICo ?
14 octobre 2024
Découvrez quel sont les impacts du PLF 2025 sur le CII, les statuts JEI et JEIC et le CICo ?
Que faut-il retenir du PLF 2025 sur l’avenir du CII, du statut JEI et du CICo ?
Innovation
Guide CIR 2024 : quelles sont les grandes nouveautés par rapport à l’édition 2023 ?
1 octobre 2024
Découvrez les changements clés décrits dans le guide CIR 2024 vs l’édition 2023 analysés par nos experts
Guide CIR 2024 : quelles sont les grandes nouveautés par rapport à l’édition 2023 ?
Innovation
Quand déposer votre demande de renouvellement d’agrément CIR en 2024 ?
1 octobre 2024
Découvrez la date butoir pour déposer votre demande d’agrément CIR en 2024
Quand déposer votre demande de renouvellement d’agrément CIR en 2024 ?
Innovation
Innovation collaborative : l’importance de la recherche de partenaires
26 septembre 2024
Découvrez comment gagner du temps dans l’identification de vos partenaires pour projets d’innovation
Innovation collaborative : l’importance de la recherche de partenaires
Innovation
Nouvelle législation pour lutter contre la fraude fiscale organisée
12 septembre 2024
Découvrez la nouvelle loi visant à lutter contre la fraude fiscale organisée, les crédits d'impôts fictifs sont concernés
Nouvelle législation pour lutter contre la fraude fiscale organisée
Innovation
Nouvelle jurisprudence sur l’éligibilité au CIR des sous-projets liée à l’indissociabilité des travaux
12 septembre 2024
Découvrez une nouvelle jurisprudence au sujet de l’éligibilité au CIR des sous-projets liée à l'indissociabilité des travaux
Nouvelle jurisprudence sur l’éligibilité au CIR des sous-projets liée à l’indissociabilité des travaux
Innovation
CIR et jurisprudence : importance de l’état de l’art, éligibilité d’un salarié assimilé ingénieur et frais d’expertises
12 septembre 2024
Découvrez les clarifications jurisprudentielles sur le CIR à propos de l’état de l’art, l’éligibilité des personnels et les frais d’expertises
CIR et jurisprudence : importance de l’état de l’art, éligibilité d’un salarié assimilé ingénieur et frais d’expertises
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