Aides et subventions pour la filière Agri-Agro : 3 appels à projets pour innover durablement grâce au PIA4 !
Découvrez dans ce webinar les 3 appels à projets visant à accompagner les entreprises du secteur dans l’élaboration de solutions innovantes.
Un nouveau Crédit d’Impôt en faveur de la recherche collaborative (CICO) !
Ce dispositif a vocation à pallier la suppression, dans le cadre de la loi de finances 2021, du doublement des dépenses sous-traitées auprès d’organismes publics
Comment accélérer sa performance énergétique grâce à la donnée ?
Dans ce webinar découvrez Energisme, la plateforme digitale de data management pour piloter sa performance énergétique !
Question parlementaire sur l’IP Box
Découvrez cette intervention portant sur la différence de traitement entre les entreprises individuelles et les sociétés bénéficiant de l’IP Box.
Dépenses de brevets
Jurisprudence – Conditions de prise en compte des frais de brevets– Février 2020 Les juges considèrent comme éligibles les seuls frais de prise, maintenance et
Dépenses de veille et de normalisation
Jurisprudence – Validation du temps passé à la veille technologique– Juin 2018 Le BOFIP a tendance à exclure les temps consacrés à la veille technologique
Agrément
Position MESRI – Échéance du dépôt d’agrément – Octobre 2021 Le calendrier de demande d’agrément est (à nouveau) mis à jour. Pour un renouvellement : Les
Dossier technique
Jurisprudence – Etat de l’art Vs Etat du marché – Janvier 2020 La Cour Administrative d’Appel de Lyon a rappelé que les activités qui n’ont
Crédit Impôt Collection
Jurisprudence – Activité d’ennoblissement assimilable à une activité industrielle – Octobre 2019 En l’espèce, le Ministre de l’Action et des Comptes Publics a fait appel
Charte de la Diversité
G.A.C.Group est fière de s’engager socialement en rejoignant les 4 100 membres signataires de la Charte de la Diversité !
G.A.C.Group | La Mêlée du Numérique 2021
Etant partenaire depuis plusieurs années de ce temps fort et souhaitant renforcer nos actions Sociétales et Environnementales, nous avons participé à une table ronde autour du sujet de l’Innovation à destination d’impacts Responsables.
